Informations Légales


Event.fr / mon-evenement.com / devis-traiteurs.com / photographe-pour-mariage.com / annuaire-des-prestataires.com / annuaire-des-salles.com sont un service de la société Hex@com immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le numéro B 431 953 918

Event.fr a fait l'objet d'une déclaration CNIL dont le numéro de récépissé est 738118.
L'ensemble du contenu des sites à été déposé à la "SOCIETE DES GENS DE LETTRES DE FRANCE" et est enregistrée sous le numéro 2000.07.0097

Hex@com est une marque déposée auprès de l'INPI dont le numéro national d'enregistrement est 00 3 033 601.

Toute reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur, serait illicite et constituerait une contrefaçon. Il est formellement interdit de collecter et d'utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales si vous n'êtes pas membre du site. L'accès à l'espace membre est réservé aux membres d'event.fr. Toute utilisation frauduleuse de ce service peut faire l'objet de poursuite judiciaire.

L'ensemble des éléments figurant sur notre site Web sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle (Copyright © Hex@com, 2000-2006).

En conséquence, toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord express, préalable et écrit, est interdite. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu'ils soient. Voir ci-après le rappel des articles 335-2 à 335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Par ailleurs, l'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de l'utilisateur. Nous ne pourrions en aucun cas, et pour quelque cause que ce soit, en être tenus pour responsables, et ce, quelqu'en soit les conséquences. Nous ne sommes responsables d'aucune erreur ou omission sur le présent site.

Extrait du Code de la Propriété Intellectuelle : «335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 1.000.000 Frf d'amende. 335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6.»